Légales
  • CGV & Conditions générales d'utilisation du Site N.E.C
    • I - DÉFINITIONS
    • II - OBJET
    • III - INFORMATION PRÉ-CONTRACTUELLE
    • IV - SERVICES FOURNIS PAR LE SITE N.E.C
    • V - MODALITÉS D’ABONNEMENT, ENGAGEMENT, RÉSILIATION
    • VI - DROIT DE RÉTRACTATION
    • VII - PAIEMENT
    • VIII - ACCÈS
    • IX - BONNE CONDUITE
    • X - CONFIDENTIALITÉ
    • XI - RESPONSABILITÉ
    • XII - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    • XIII - FORCE MAJEURE
    • XIV - POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES ET DES COOKIES
    • XV - CONTACTS
    • XVI - LOI APPLICABLE
    • XVII - TARIFS
  • Politique de confidentialité
    • I - CONFIDENTIALITÉ
    • II - RESPONSABILITÉ
    • III - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    • IV - FORCE MAJEURE
    • V - POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES ET DES COOKIES
  • CPV carte VIP
    • I - DÉFINITIONS
    • II - OBJET
    • III - INFORMATION PRÉ-CONTRACTUELLE
    • IV - SERVICES ET AVANTAGES FOURNIS AU MEMBRE VIP
    • V - MODALITÉS D’ABONNEMENT, ENGAGEMENT, RÉSILIATION
    • VI - DROIT DE RÉTRACTATION
    • VII - TARIF
    • VIII - PAIEMENT
    • IX - RACHAT DE CARTE VIP
    • X - ACCÈS
    • XI - LOI APPLICABLE
  • Site TNEC.fr
    • I - DEFINITIONS
    • II - PRESENTATION
    • III - CGV & SERVICES
    • IV - DONNES TECHNIQUES
    • V - PROPRIETES INTELLECTUELLES
    • VI - LIMITATIONS DE RESPONSABILITES
    • VII - GESTION DONNEES PERSONNELLES
    • VIII - NOTIFICATIONS INCIDENTS
    • IX - COOKIES
    • X - DROIT APPLICABLE
    • XI - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Propulsé par GitBook
Sur cette page
  1. Site TNEC.fr

VI - LIMITATIONS DE RESPONSABILITES

PrécédentV - PROPRIETES INTELLECTUELLESSuivantVII - GESTION DONNEES PERSONNELLES

Dernière mise à jour il y a 2 ans

agit en tant qu’éditeur du site. est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site . Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …). Aussi, il n’y a aucune incitation à investir ou acheter quoi que ce soit lié au TNEC. Vous êtes responsable de vos actes.

https://tnec.fr
https://tnec.fr
https://tnec.fr
https://tnec.fr
https://tnec.fr
https://tnec.fr
https://tnec.fr
https://tnec.fr