Légales
  • CGV & Conditions générales d'utilisation du Site N.E.C
    • I - DÉFINITIONS
    • II - OBJET
    • III - INFORMATION PRÉ-CONTRACTUELLE
    • IV - SERVICES FOURNIS PAR LE SITE N.E.C
    • V - MODALITÉS D’ABONNEMENT, ENGAGEMENT, RÉSILIATION
    • VI - DROIT DE RÉTRACTATION
    • VII - PAIEMENT
    • VIII - ACCÈS
    • IX - BONNE CONDUITE
    • X - CONFIDENTIALITÉ
    • XI - RESPONSABILITÉ
    • XII - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    • XIII - FORCE MAJEURE
    • XIV - POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES ET DES COOKIES
    • XV - CONTACTS
    • XVI - LOI APPLICABLE
    • XVII - TARIFS
  • Politique de confidentialité
    • I - CONFIDENTIALITÉ
    • II - RESPONSABILITÉ
    • III - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    • IV - FORCE MAJEURE
    • V - POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES ET DES COOKIES
  • CPV carte VIP
    • I - DÉFINITIONS
    • II - OBJET
    • III - INFORMATION PRÉ-CONTRACTUELLE
    • IV - SERVICES ET AVANTAGES FOURNIS AU MEMBRE VIP
    • V - MODALITÉS D’ABONNEMENT, ENGAGEMENT, RÉSILIATION
    • VI - DROIT DE RÉTRACTATION
    • VII - TARIF
    • VIII - PAIEMENT
    • IX - RACHAT DE CARTE VIP
    • X - ACCÈS
    • XI - LOI APPLICABLE
  • Site TNEC.fr
    • I - DEFINITIONS
    • II - PRESENTATION
    • III - CGV & SERVICES
    • IV - DONNES TECHNIQUES
    • V - PROPRIETES INTELLECTUELLES
    • VI - LIMITATIONS DE RESPONSABILITES
    • VII - GESTION DONNEES PERSONNELLES
    • VIII - NOTIFICATIONS INCIDENTS
    • IX - COOKIES
    • X - DROIT APPLICABLE
    • XI - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Propulsé par GitBook
Sur cette page
  1. CPV carte VIP

III - INFORMATION PRÉ-CONTRACTUELLE

Les CPV sont disponibles pour consultation et téléchargement sur le Site N.E.C. La Société N.E.C se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CPV. La version des CPV applicable à toute prise d’Abonnement VIP est consultable par le Membre VIP lors de la conclusion dudit Abonnement.

Le Membre VIP reconnaît qu’il a été porté à son attention, préalablement à la conclusion de l’Abonnement, d’une manière lisible et compréhensible, les présentes CPV, les CGV N.E.C et toutes les informations listées aux articles L111-1 et L221-5 du code de la consommation.

La Société N.E.C se réserve le droit de modifier les présentes CPV à tout moment, et de les soumettre à l’approbation expresse des Membres.

PrécédentII - OBJETSuivantIV - SERVICES ET AVANTAGES FOURNIS AU MEMBRE VIP

Dernière mise à jour il y a 3 ans