Légales
  • CGV & Conditions générales d'utilisation du Site N.E.C
    • I - DÉFINITIONS
    • II - OBJET
    • III - INFORMATION PRÉ-CONTRACTUELLE
    • IV - SERVICES FOURNIS PAR LE SITE N.E.C
    • V - MODALITÉS D’ABONNEMENT, ENGAGEMENT, RÉSILIATION
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    • X - CONFIDENTIALITÉ
    • XI - RESPONSABILITÉ
    • XII - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    • XIII - FORCE MAJEURE
    • XIV - POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES ET DES COOKIES
    • XV - CONTACTS
    • XVI - LOI APPLICABLE
    • XVII - TARIFS
  • Politique de confidentialité
    • I - CONFIDENTIALITÉ
    • II - RESPONSABILITÉ
    • III - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    • IV - FORCE MAJEURE
    • V - POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES ET DES COOKIES
  • CPV carte VIP
    • I - DÉFINITIONS
    • II - OBJET
    • III - INFORMATION PRÉ-CONTRACTUELLE
    • IV - SERVICES ET AVANTAGES FOURNIS AU MEMBRE VIP
    • V - MODALITÉS D’ABONNEMENT, ENGAGEMENT, RÉSILIATION
    • VI - DROIT DE RÉTRACTATION
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  • Site TNEC.fr
    • I - DEFINITIONS
    • II - PRESENTATION
    • III - CGV & SERVICES
    • IV - DONNES TECHNIQUES
    • V - PROPRIETES INTELLECTUELLES
    • VI - LIMITATIONS DE RESPONSABILITES
    • VII - GESTION DONNEES PERSONNELLES
    • VIII - NOTIFICATIONS INCIDENTS
    • IX - COOKIES
    • X - DROIT APPLICABLE
    • XI - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
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  1. CGV & Conditions générales d'utilisation du Site N.E.C

II - OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après les “CGV”), ont pour objet l’encadrement juridique, ainsi que la définition des droits et obligations des Parties (la Société N.E.C et les Membres), dans le cadre de

  • l’accès au site N.E.C,

  • la vente d’Abonnement au Club N.E.C

  • l’utilisation des services proposés dans le cadre du Club N.E.C.

Les CGV expriment l’intégralité des obligations existant entre les Parties. Préalablement à l’accès au Site N.E.C, lors de la passation de la conclusion de l’abonnement, le Membre a l’obligation de prendre connaissance et d’accepter les CGV.

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Dernière mise à jour il y a 3 ans